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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DALBE
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BREHAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BREHAT
DALBE, SA COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
94501770
Date de dépôt :
17/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2024

Présentation de la marque BREHAT

Déposée le 17 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) DALBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BREHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DALBE domicilié(e) 16 rue jules Saulnier - 93200 - SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 255 835 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Olivier BEAUGRAND, Avocat domicilié(e) 33 rue de la bienfaisance - 75008 - PARIS - France.

La marque BREHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BREHAT est expirée depuis le 17 janvier 2024.

DALBE a également déposé les autres marques suivantes : HUILE ATELIER , GRAND ART , FANA , PRISMO , DALBE URBAN ART , L' ART DE LA CREATION , DIGIDALBE , PERLES ET MOI , DB MARKER , CITY GOUACHE ARTISTIQUE


DALBE, SA COOPERATIVE - 16 rue jules Saulnier - 93200 - SAINT DENIS - France - SIREN 308255835


Olivier BEAUGRAND, Avocat - 33 rue de la bienfaisance - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26

Inscription le 12 janvier 1995 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°180292 - Publication au BOPI 1995-01-12

Inscription le 7 octobre 2003 - Changement d'adresse n°379197 - Publication au BOPI 2003-10-07

Inscription le 7 octobre 2003 - Changement d'adresse n°379196 - Publication au BOPI 2003-10-07

Renouvellement sans limitation le 25 août 2003 n°2248260 - Publication au BOPI 2003-08-25

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2013 n°2543489 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-12

Couleurs, peintures en particulier peintures aquarelles pour les artistes.Matériel pour les artistes; boîtes de peintures (matériel scolaire)

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.